Mentions légales

Les présentes mentions légales constituent une version de travail destinée à illustrer la conformité du service noviciat. Elles doivent être validées juridiquement avant publication définitive. Les informations marquées [à compléter] seront renseignées lors de l'immatriculation effective de la société.

1. Éditeur du service

Le service noviciat, accessible à l'adresse du présent site, est édité par la société ABECEDAIRE Studio.

Raison sociale: ABECEDAIRE Studio
Forme juridique: SAS (Société par Actions Simplifiée)
Siège social: 12 rue Saint-Romain, 76000 Rouen, France
Capital social: [à compléter]
RCS: RCS Rouen [à compléter]
SIRET: [à compléter]
TVA intracom.: FR [à compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Alexandre [Nom à compléter], en sa qualité de représentant légal d'ABECEDAIRE Studio.

3. Contact

Courriel

Pour toute question relative au service ou aux présentes mentions, vous pouvez écrire à tech@abecedaire-studio.com.

4. Hébergement

Le site et les services associés sont hébergés par :

Hébergeur: Scaleway SAS
Adresse: 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Site web: www.scaleway.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site noviciat — textes, illustrations, identité visuelle, marque, charte graphique, code source applicatif — est la propriété exclusive d'ABECEDAIRE Studio ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'ABECEDAIRE Studio, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les briques logicielles open source explicitement publiées par ABECEDAIRE Studio sont, sauf mention contraire, distribuées sous licence MIT. Les dépendances tierces restent soumises à leurs licences respectives.

6. Liens et responsabilité

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. ABECEDAIRE Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques.

ABECEDAIRE Studio met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et l'exactitude des informations diffusées, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions de service.

7. Crédits

Typographies : fournies par Google Fonts, sous licence Open Font License (OFL).
Conception et développement : ABECEDAIRE Studio, Rouen.

Mentions légales.